Marque expirée - Marque en non vigueur
La maison du pain d'épices
Numéro de dépôt :
3625199
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2019
Présentation de la marque La maison du pain d'épices
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lips auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison du pain d'épices »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison du pain d'épices est expirée depuis le 27 janvier 2019.
Lips a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27